| |
Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Ce site web est conçut, entretenu, géré et hébergé en France.
La législation que nous prenons en compte est celle en vigueur en France.
Obligations légales d'identification
Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que :
Ce site est hébergé à Nancy, en France, par la société
COMPARACTIF
Siège social :
8Allée de Mondorf-les-Bains
54500 VANDOEUVRE les NANCY
Tèl. 03 83 17 9000
www.comparactif.fr
SARL au capital de 42 000 €
RC Nancy B 342 895 257
Siret 34289525700042
Code APE 744B
Ce site est entretenu en France par l'auteur du site dont l'identité est connue de l'Hébergeur.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression de votre contribution.
Pour cela écrivez à :
Agence ADRENE
6 route de Nancy 54840 GONDREVILLE
Tel. 03 83 65 10 77
Fax 03 83 65 10 78
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre organisme. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
|
|
 |
|
 |
| |
 Contact
pour plus d'information sur ADRENE, merci de nous contactez en cliquant ici
|
|
|
 |
|
 |
|
contact - mentions légales - plan du site - tous droits réservés ADRENE - 2006 - réalisé par COMPARACTIF